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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Consult
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Mas Héritage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas Héritage
Vignobles Consult, SARL

Numéro de dépôt :
3945007
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
Mas Héritage de Vignobles Consult

Présentation de la marque Mas Héritage

Déposée le 11 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Consult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas Héritage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Consult domicilié(e) Nuelle, Route de Balbiac - 07260 - ROSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 474 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Consult, Mme Tissot Marie domicilié(e) Nuelle, Route de Balbiac - 07260 - ROSIERES - France.

La marque Mas Héritage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Héritage est expirée depuis le 11 septembre 2022.

Vignobles Consult a également déposé les autres marques suivantes : Home Sweet Green


Vignobles Consult, SARL - Nuelle, Route de Balbiac - 07260 - ROSIERES - France - SIREN 534474176


Vignobles Consult, Mme Tissot Marie - Nuelle, Route de Balbiac - 07260 - ROSIERES - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.